in-lite Light Simulation Tool
Conditions d'utilisation
Les présentes Conditions d'utilisation constituent un accord interentreprises (B2B) conclu entre in-lite et les revendeurs et professionnels qui utilisent le in-lite Light Simulation Tool. Elles ne s'adressent pas aux consommateurs ni aux utilisateurs finaux, qui ne peuvent s'en prévaloir. L'Outil génère des visualisations d'éclairage extérieur fondées sur l'intelligence artificielle. Sa production constitue une impression artificielle destinée à la seule inspiration : il ne s'agit ni d'une photographie ni d'une garantie d'un quelconque résultat réel.
Table des matières:
Article 1 - Champ d'application et acceptation
Article 2 - Éligibilité : revendeurs et professionnels uniquement
Article 3 - Accès : adresse e-mail et code de connexion
Article 4 - Utilisation de votre adresse e-mail et suivi
Article 5 - L'Outil et la nature de sa production (IA)
Article 6 - Vos éléments d'entrée et le contenu téléversé
Article 7 - IA et traitement par des tiers
Article 8 - Jetons, crédits et coûts
Article 9 - Disponibilité et modifications de l'Outil
Article 10 - Stockage des données et votre obligation de sauvegarder votre travail
Article 11 - Absence de garantie : « en l'état »
Article 12 - Responsabilité
Article 13 - Accès, surveillance et amélioration
Article 14 - Propriété intellectuelle
Article 15 - Utilisation acceptable
Article 16 - Vie privée et protection des données
Article 17 - Suspension et résiliation
Article 18 - Modifications des présentes conditions
Article 19 - Droit applicable et juridiction compétente
Article 20 - Dispositions diverses
Article 1 - Champ d'application et acceptation
Le in-lite Light Simulation Tool (l'« Outil ») est fourni par in-lite Outdoor Lighting et ses sociétés affiliées (« in-lite », « nous », « notre », « nos »). L'entité in-lite contractante dépend de votre région : in-lite B.V. (Gorinchem, Pays-Bas) pour les utilisateurs de l'UE et du reste du monde ; IL Distribution, Inc. (Conover, Caroline du Nord, États-Unis) pour les utilisateurs des États-Unis ; et IL Distribution Canada, Inc. (Mississauga, Ontario, Canada) pour les utilisateurs du Canada.
En accédant à l'Outil ou en l'utilisant, vous (« vous », « votre », l'« Utilisateur ») acceptez intégralement les présentes Conditions d'utilisation. Si vous ne les acceptez pas, vous ne devez pas utiliser l'Outil.
Vous confirmez que la personne acceptant les présentes conditions est habilitée à engager la société ou l'organisation pour le compte de laquelle l'Outil est utilisé.
Article 2 - Éligibilité : revendeurs et professionnels uniquement
L'Outil est mis à disposition exclusivement des revendeurs in-lite ainsi que des installateurs, concepteurs et paysagistes professionnels agissant dans le cadre de leur activité ou profession. L'Outil n'est pas accessible aux consommateurs et n'est pas destiné à un usage privé ou domestique.
En utilisant l'Outil, vous confirmez que vous-même et/ou la société ou l'organisation pour le compte de laquelle l'Outil est utilisé l'employez dans un cadre professionnel et commercial, en qualité de client d'in-lite. Compte tenu du caractère strictement interentreprises (B2B) de cet arrangement, les règles de protection des consommateurs ne s'appliquent pas.
in-lite peut vérifier votre éligibilité et peut refuser, restreindre ou retirer l'accès à sa discrétion.
Article 3 - Accès : adresse e-mail et code de connexion
Pour utiliser l'Outil, vous vous connectez en indiquant une adresse e-mail et en saisissant le code à usage unique que nous envoyons à cette adresse. Il vous incombe de fournir une adresse e-mail valide que vous êtes en droit d'utiliser.
Le code de connexion est personnel. Il vous incombe d'en préserver la confidentialité et de répondre de toute activité effectuée sous votre identifiant de connexion.
in-lite peut refuser, restreindre, suspendre ou retirer l'accès à sa discrétion.
Article 4 - Utilisation de votre adresse e-mail et suivi
in-lite utilise l'adresse e-mail que vous fournissez pour vous contacter et pour assurer un suivi, y compris à des fins de service, de gestion de compte, d'assistance, de produit, commerciales et de marketing relatives à in-lite et à l'Outil.
in-lite traite vos données à caractère personnel conformément à sa politique de confidentialité et à la législation applicable. Lorsque la loi exige un consentement, par exemple pour les communications marketing (notamment au titre du droit européen de la protection des données ou de la directive ePrivacy de l'UE relative à la vie privée et aux communications électroniques, de la loi canadienne CASL ou du CAN-SPAM Act américain), in-lite l'obtiendra conformément aux exigences applicables, et vous pouvez à tout moment retirer votre consentement ou vous désabonner au moyen de l'option de désinscription figurant dans nos messages. Consultez notre politique de confidentialité.
Si vous introduisez dans l'Outil des données à caractère personnel de consommateurs ou si vous partagez de toute autre manière avec in-lite des données à caractère personnel de consommateurs, vous êtes tenu de renvoyer ces consommateurs à la politique de confidentialité d'in-lite. Ce qui précède s'applique également aux données à caractère personnel de votre personnel.
Article 5 - L'Outil et la nature de sa production (IA)
L'Outil recourt à l'intelligence artificielle pour générer des visualisations (« rendus ») de l'aspect que pourrait avoir un éclairage in-lite. Un rendu est une impression générée par IA : il ne constitue ni la réalité, ni une photographie, ni une garantie.
Les rendus sont fournis à des fins d'illustration et d'inspiration uniquement. L'aspect réel, la luminosité, la couleur, le faisceau, la couverture, les produits, les matériaux et le résultat global d'une installation réelle différeront du rendu et dépendront des produits choisis, du site, de l'environnement, des conditions météorologiques, du moment de la journée, de l'installation et d'autres facteurs.
Vous ne devez pas vous fonder sur un rendu comme base d'une décision d'achat, de conception, électrique ou d'installation. Vérifiez les produits, quantités et exigences d'installation réels auprès d'in-lite et d'un professionnel qualifié avant d'agir.
in-lite n'est pas responsable du contenu, de l'exactitude, du réalisme ou de l'adéquation d'un quelconque rendu, ni d'une quelconque décision prise sur son fondement.
Article 6 - Vos éléments d'entrée et le contenu téléversé
Si vous téléversez des images ou d'autres contenus dans l'Outil, vous confirmez que vous en êtes propriétaire ou que vous disposez de tous les droits et autorisations nécessaires à leur utilisation, et qu'ils ne portent atteinte à aucun droit de tiers et ne contiennent aucun contenu illicite, offensant ou sensible.
Si une image représente des personnes identifiables ou des biens de tiers, vous confirmez disposer du consentement nécessaire pour la téléverser et la traiter.
Vous accordez à in-lite une licence mondiale et gratuite d'hébergement, de stockage, de traitement et d'utilisation de vos éléments d'entrée et des rendus qui en résultent, aux fins de fournir, sécuriser, analyser et améliorer l'Outil, conformément à l'Article 13 et à notre politique de confidentialité.
Article 7 - IA et traitement par des tiers
L'Outil s'appuie sur des services d'IA et d'informatique en nuage de tiers pour générer les rendus. Vos éléments d'entrée peuvent être traités par ces prestataires et peuvent l'être dans des pays autres que le vôtre.
En utilisant l'Outil, vous reconnaissez ce traitement par des tiers, lequel est décrit plus en détail dans notre politique de confidentialité. in-lite n'est pas responsable des actes ou omissions indépendants de ces prestataires au-delà de ce qu'exige la législation applicable.
Article 8 - Jetons, crédits et coûts
L'utilisation de l'Outil peut être régie par des jetons ou des crédits. in-lite peut octroyer, ajouter, modifier, réduire, retenir ou faire expirer des jetons à tout moment, à sa seule discrétion.
Les jetons et crédits n'ont aucune valeur monétaire, sont incessibles et non remboursables, et ne confèrent aucun droit à un quelconque niveau d'utilisation garanti.
L'Outil peut actuellement être proposé gratuitement. in-lite se réserve le droit d'introduire des frais, redevances ou formules payantes pour l'utilisation de l'Outil (ou de certaines de ses parties) à tout moment, et de les modifier. Lorsque des frais vous sont applicables, ils vous seront clairement communiqués avant que vous ne les engagiez.
Article 9 - Disponibilité et modifications de l'Outil
in-lite a le droit de modifier, mettre à jour, améliorer, restreindre, suspendre ou interrompre l'Outil, ou toute partie de celui-ci, à tout moment et sans préavis.
in-lite ne garantit aucun niveau de disponibilité ni de temps de fonctionnement, et n'est pas responsable d'un quelconque dommage, perte ou désagrément résultant d'une indisponibilité, d'interruptions, de maintenances, de défaillances ou de dysfonctionnements de l'Outil, quelle qu'en soit la cause.
Article 10 - Stockage des données et votre obligation de sauvegarder votre travail
Il vous incombe de télécharger et de conserver de manière sécurisée vos propres rendus et autres productions. Ne considérez pas l'Outil comme un espace de stockage permanent ou de sauvegarde.
in-lite ne garantit pas que les éléments d'entrée, rendus, fichiers ou données seront conservés, disponibles ou récupérables, et peut supprimer des données dans le cadre de son fonctionnement normal.
in-lite n'est pas responsable d'une quelconque perte de données ou de fichiers, quelle qu'en soit la cause, y compris une perte non intentionnelle ou accidentelle.
Article 11 - Absence de garantie : « en l'état »
L'Outil et ses rendus sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Dans toute la mesure permise par la législation applicable, in-lite exclut toute garantie implicite, y compris de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, d'exactitude et de non-contrefaçon.
Article 12 - Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la législation applicable, in-lite n'est pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni d'un manque à gagner, d'une perte de données ou d'une atteinte à la réputation, découlant de l'Outil ou de ses rendus ou s'y rapportant, y compris (a) la production de l'IA ; (b) les indisponibilités, défaillances ou dysfonctionnements ; et (c) la perte de données ou de fichiers.
Utilisateurs de l'UE : aucune disposition des présentes conditions n'exclut ni ne limite la responsabilité en cas de (i) intention (dol) ou faute lourde ; (ii) décès ou dommage corporel causé par une négligence ; ou (iii) toute responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu du droit impératif applicable (y compris, en Allemagne, la responsabilité pour manquement à une obligation contractuelle essentielle/« cardinale », auquel cas la responsabilité est limitée au dommage prévisible et typique de ce type de contrat). Sous réserve de ce qui précède, la responsabilité totale cumulée d'in-lite est limitée à [EUR 100].
Utilisateurs des États-Unis et du Canada : dans toute la mesure permise par la loi, la responsabilité totale cumulée d'IL Distribution, Inc. (pour les utilisateurs des États-Unis) et d'IL Distribution Canada, Inc. (pour les utilisateurs du Canada), respectivement, découlant de l'Outil ou s'y rapportant, n'excédera pas [USD 100 et CAD 100, respectivement]. Certaines juridictions n'autorisent pas certaines exclusions ou limitations ; dans ce cas, celles-ci s'appliquent dans toute la mesure permise.
Article 13 - Accès, surveillance et amélioration
Vous reconnaissez et acceptez qu'in-lite, en qualité d'administrateur système, puisse accéder aux éléments d'entrée et aux rendus créés dans l'Outil et les consulter, afin d'exploiter, prendre en charge, sécuriser, analyser et améliorer l'Outil, y compris sous forme agrégée ou anonymisée.
Article 14 - Propriété intellectuelle
L'Outil, y compris son logiciel, son code source et objet, ses algorithmes, sa conception, son apparence et son ergonomie (look and feel), son interface, ses bases de données, les données et le contenu fournis par in-lite, ainsi que l'ensemble des droits de propriété intellectuelle y afférents (y compris les droits d'auteur, droits sur les bases de données, marques, noms commerciaux, logos et secrets d'affaires) (ensemble, les « Droits de PI »), est et demeure la propriété exclusive d'in-lite ou de ses concédants. Vous reconnaissez et acceptez qu'aucun Droit de PI portant sur l'Outil ou s'y rapportant ne vous est transféré ni cédé en vertu des présentes conditions, et qu'aucune disposition des présentes conditions ne vous confère de droit, titre ou intérêt sur l'Outil ou sur les Droits de PI, hormis le droit d'utilisation limité énoncé ci-dessous. Sous réserve du respect par vous des présentes conditions, in-lite vous accorde un droit personnel, non exclusif, incessible, non sous-licenciable et révocable d'accéder à l'Outil et de l'utiliser aux seules fins professionnelles auxquelles il est destiné.
Sous réserve des droits de tiers et de la législation applicable, vous pouvez utiliser les rendus que vous générez à vos propres fins de visualisation non commerciales. in-lite et ses concédants conservent l'ensemble des droits sur l'Outil et la technologie sous-jacente.
Sauf lorsque le droit impératif l'autorise expressément, vous ne pouvez pas copier, modifier, désosser (reverse-engineer), décompiler, désassembler, extraire par moissonnage (scraping), revendre, sous-licencier, louer ou donner en location l'Outil ou l'un quelconque des Droits de PI, ni en créer des œuvres dérivées, ni supprimer ou masquer les mentions de propriété figurant dans l'Outil ou sur celui-ci.
Article 15 - Utilisation acceptable
Vous utiliserez l'Outil de manière licite et uniquement aux fins auxquelles il est destiné. Vous ne devez pas : détourner ou surcharger l'Outil ; recourir à des robots ou à des moyens automatisés pour générer des rendus ou extraire des données ; tenter d'obtenir un accès non autorisé ; téléverser un contenu illicite, contrefaisant, offensant ou nuisible ; ou utiliser l'Outil d'une manière qui porte préjudice à in-lite ou à des tiers.
Vous indemniserez, défendrez et garantirez in-lite ainsi que ses sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, salariés et mandataires contre l'ensemble des réclamations, demandes, pertes, dommages, responsabilités, coûts et frais (y compris les frais de justice raisonnables) découlant de, ou se rapportant à : (a) votre manquement à la clause 15.1 ; (b) votre usage abusif de l'Outil ; (c) tout contenu que vous téléversez dans l'Outil ou créez au moyen de celui-ci ; ou (d) votre violation d'une loi applicable ou d'un droit de tiers, sauf, dans chaque cas, dans la mesure où cela résulte d'une faute lourde ou d'un manquement intentionnel d'in-lite.
Article 16 - Vie privée et protection des données
in-lite traite des données à caractère personnel dans le cadre de l'Outil (y compris votre adresse e-mail, vos données de connexion et toute donnée à caractère personnel contenue dans vos éléments d'entrée ou vos rendus) conformément à la législation applicable en matière de protection des données : le RGPD de l'UE/du Royaume-Uni pour les utilisateurs de l'UE/du Royaume-Uni et les lois applicables en matière de vie privée (par exemple, la PIPEDA, les lois américaines des États sur la protection de la vie privée) pour les utilisateurs nord-américains. Consultez notre politique de confidentialité.
En outre, vous êtes tenu de renvoyer ces clients à la politique de confidentialité d'in-lite à des fins d'information.
Article 17 - Suspension et résiliation
in-lite peut suspendre ou résilier votre accès à tout moment, avec ou sans préavis, y compris en cas de manquement aux présentes conditions ou pour des motifs opérationnels, juridiques ou de sécurité. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser l'Outil prend fin ; les dispositions qui, par leur nature, doivent survivre (y compris les Articles 5, 6, 10, 11, 12 et 14) continuent de s'appliquer.
Article 18 - Modifications des présentes conditions
in-lite peut modifier les présentes Conditions d'utilisation de temps à autre. La version en vigueur est celle publiée dans l'Outil ou à côté de celui-ci. Si in-lite souhaite modifier le contenu des présentes conditions, la version modifiée s'appliquera à compter du moment où la modification aura été communiquée par écrit à l'Utilisateur (y compris par voie électronique), sauf si l'Utilisateur s'y oppose dans un délai de 14 jours à compter de cette notification. La poursuite de l'utilisation de l'Outil après l'entrée en vigueur des modifications vaut acceptation.
Article 19 - Droit applicable et juridiction compétente
UE et reste du monde : les présentes conditions sont régies exclusivement par le droit des Pays-Bas. L'application de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises est exclue. Les litiges relèvent de la compétence exclusive du tribunal compétent de Rotterdam, sauf disposition impérative contraire. in-lite conserve néanmoins le droit de soumettre le litige au tribunal compétent en vertu de la loi.
États-Unis : pour les utilisateurs contractant avec IL Distribution, Inc., les présentes conditions sont régies par le droit de l'État de Caroline du Nord, États-Unis, et les litiges relèvent des tribunaux de cette juridiction.
Canada : pour les utilisateurs contractant avec IL Distribution Canada, Inc., les présentes conditions sont régies par le droit de la Province de l'Ontario, Canada, et les litiges relèvent des tribunaux de cette juridiction.
L'ensemble des frais engagés par in-lite pour faire valoir ou exercer ses droits à l'encontre de l'Utilisateur au titre des présentes conditions, tant judiciaires qu'extrajudiciaires, sont à la charge de l'Utilisateur.
Article 20 - Dispositions diverses
Si une disposition des présentes conditions est nulle, est annulée ou est jugée excessivement onéreuse au regard des standards de raisonnabilité et d'équité, les dispositions restantes conservent leur plein effet. in-lite et l'Utilisateur se concerteront afin de convenir de dispositions de remplacement pour la disposition nulle ou excessivement onéreuse, en tenant compte autant que possible de la finalité et de l'intention de la disposition initiale.
in-lite est en droit de faire appel à des tiers pour l'exécution des présentes conditions et est en droit de céder ses droits et/ou obligations au titre des présentes conditions à des tiers, y compris à des sociétés du groupe ou à des ayants cause, sans le consentement préalable de l'Utilisateur. L'Utilisateur ne peut céder ses droits et/ou obligations au titre des présentes conditions à des tiers sans le consentement écrit préalable d'in-lite.
Toutes les notifications données dans le cadre du respect des présentes conditions sont réputées avoir été valablement données si elles sont envoyées par lettre ou par e-mail à l'adresse postale ou à l'adresse e-mail communiquée en dernier lieu par la partie concernée.